Le nouveau code des investissements, très attendu par les opérateurs économiques depuis des années, est en voie de finalisation. Il n’y a pas de doute sur l’objectif que se fixe le gouvernement: mettr ...

Le 20 novembre est un jour à marquer d’une pierre blanche avec la parution de la première révision du Code du drapeau des Nations Unies depuis 1967. Flottant au-dessus des lieux d’affectation dans le ...

Madrid - La révision du Code de la famille constitue une avancée majeure vers une société marocaine plus juste, équitable et harmonieuse, a indiqué l'écrivain espagnol, José Sarria. Cette réforme se ...

Cusset. Révision du Code de la route pour les séniors. Les usagers de la route ne sont pas tous exposés aux mêmes risques et aux mêmes contraintes lorsqu’ils circulent. C’est notamment le cas des ...

La ministre de l’Industrie, des Mines, et de l’Energie, Fatma Thabet Chiboub, a appelé, lundi, à renforcer la coordination entre les différentes parties prenantes afin de finaliser le projet de ...

Le secrétaire général adjoint de l’Union générale tunisienne du travail (UGTT) chargé de la sécurité sociale et du secteur informel Othman Jallouli, a déclaré qu’après la révision du Code de travail ...

a transparence des finances publiques — à savoir la communication d’informations exhaustives, claires, fiables, actuelles et pertinentes sur la situation passée, présente et future des finances ...

Profondément engagés dans une démarche de sensibilisation à la sécurité routière, les professionnels du dispositif Vas-Y et ...

Votre e-mail, avec votre consentement, est utilisé par Ouest-France pour recevoir notre newsletter. En savoir plus. Véhicules, règles de circulation, Code de la route : tout évolue en permanence.