Le nouveau code des investissements, très attendu par les opérateurs économiques depuis des années, est en voie de finalisation. Il n’y a pas de doute sur l’objectif que se fixe le gouvernement: mettr ...

Le 20 novembre est un jour à marquer d’une pierre blanche avec la parution de la première révision du Code du drapeau des Nations Unies depuis 1967. Flottant au-dessus des lieux d’affectation dans le ...

La révision du Code de la famille répond à l’une des priorités majeures fixées par Sa Majesté le Roi Mohammed VI depuis Son intronisation, celle de consolider les droits de la femme et garantir aux ...

Cette séance intervient après que l’Instance chargée de la révision du Code de la Famille a soumis à Sa Majesté le Roi, suite à la fin de sa mission dans le délai imparti, un rapport comportant plus ...

Profondément engagés dans une démarche de sensibilisation à la sécurité routière, les professionnels du dispositif Vas-Y et ...

Ils étaient 102 personnes ce mardi 17 juin à la salle de la Tannerie, à avoir participé à une grande révision du code de la route, en collaboration avec le CCAS. Deux ergothérapeutes, Mmes Boschat et ...

a transparence des finances publiques — à savoir la communication d’informations exhaustives, claires, fiables, actuelles et pertinentes sur la situation passée, présente et future des finances ...

La présidence portugaise de l’UE et la Commission européenne ont de nouveau réclamé hier l’abrogation ou la révision de l’article 301 du code pénal turc qui a permis de poursuivre des dizaines ...

Dix-huit seniors de Dommartin ont participé à une journée d’actualisation de leurs connaissances en matière de sécurité routière. Organisé par le centre communal d’action sociale (CCAS) en partenariat ...